Conditions Général d’Utilisation RS

Article préliminaire : définitions

  • Site : Désigne le Site Internet recit.slygame.fr
  • Personne : Désigne l’éditeur du Site, soit l’entreprise SlyServ
  • Utilisateur : Désigne toute personne qui utilise le Site ou l’un des Services proposés sur le Site.
  • CGU ou Conditions Générales d’Utilisation : Désignent les Conditions Générales d’Utilisation du Site conclues entre l’Utilisateur agissant en qualité de client du Site et la Personne, régissant notamment l’accès au Site.
  • Contenus : désignent, les post fait par les membres.
  • Services : désignent les Services accessibles depuis le Site et édités par la Personne.
  • Membre : désigne l’Utilisateur qui a procédé à une inscription sur le Site via un identifiant et un mot de passe confidentiel, lui permettant notamment d’accéder à certains Contenus/Services présents sur le Site et/ou de participer à des jeux et/ou de profiter d’autres fonctionnalités réservées aux inscrits.
  • Espaces Interactifs : Désignent les espaces contributifs, notamment les forums et les commentaires, susceptibles d’être mis à disposition des Utilisateurs sur les Services.
  • Cookie : Désigne un fichier texte déposé sur l’ordinateur des internautes lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à la navigation de l’internaute et de lui adresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette).

Article 1 : Objet
Les présentes CGU ont pour objet l’accès, l’inscription, la consultation et l’utilisation du site, édité par la Personne

Article 2 : Acceptation des CGU du site
2.1 En accédant, utilisant, consultant ou s’inscrivant sur le Site, L’utilisateur s’engage à accepter sans réserve les présentes CGU. L’utilisateur n’est pas obligé de s’inscrire pour utilisé le site

2.2 Certains service nécessitent une inscription obligatoire, tel que la messagerie privé, les commentaires et mettre des post sur le site.

2.3 L’acceptation de la charte d’utilisation des forums est obligatoire pour l’inscription au dit forum. (l’acceptation ce fait automatiquement à l’inscription)

Article 3 : Politique en matière de cookies
Les cookies sur ce site sont utilisé pour ce souvenir de votre visite et garder les informations de lecture, ainsi que pour des question de statistique.

Vous pouvez décidé d’accepté ou non c’est cookies.

Article 4 : Utilisation des services
4.1 L’Utilisateur s’engage à respecter l’ensemble des règles fixées dans la chartes des forums. Ils s’engage notamment, à ne pas créer, diffuser, transmettre , communiquer ou stocker, par tous les moyens que ce soit et quel qu’en soit le destinataire, de contenus illicites ou propos diffamatoires, injurieux, discriminatoires, dénigrants ou contrevenants à l’ordre public.

4.2 L’Utilisateur s’engage également à respecter la vie privée de l’ensemble des autres Utilisateurs et à ne pas porter attente aux droits des tiers.

4.3 L’Utilisateur s’engage à ne pas entraver, perturber, détourner et plus généralement à ne pas agir d’une quelconque façon, qui ne serait pas en conformité avec l’usage ordinaire du Site.

4.4 L’Utilisateur s’interdit de diffuser ou faire la promotions de quelque pub qu’il soit.

4.5  L’Utilisateur reconnaît le caractère public, consultable par tous, des espaces de discussions et par conséquent s’interdit d’y diffuser des coordonnées ou données personnelles.

4.6 Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les Utilisateurs sont invités à signaler tout élément de contenu présentant un caractère illicite via les outils intégré aux forums.

Article 5 : Utilisation du service Messagerie Priver
5.1 L’utilisation du Service « Messagerie Priver » est accessible à tout membre inscrit avec l’acceptation des CGU, les messages échangés sur le service « Messagerie Priver » relèvent de la pleine et entière responsabilité de leurs auteurs. La Personne n’exerce pas de modération de ces messages, hors demande d’un des correspondant.

Article 6 : Responsabilité
6.1 La Personne met en place les moyens pour assurer un site et des services de qualité. Néanmoins, elle ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque indisponibilité, défaillance, modification ou erreur survenue lors de l’utilisation de son Site ou de ses Services à l’exception de celles prévues dans les Conditions Spécifiques d’Utilisation inhérentes à certains services. La Personne ne saurait garantir la continuité, l’accessibilité et la sécurité absolue du Service, compte tenu notamment des risques liés à Internet.

L’Utilisateur reconnaît expressément utiliser le Site et les Services à ses seuls et entiers risques et périls.

6.2  La Personne ne saurait être tenue pour responsable des relations (contractuelles ou non) entre les annonceurs/partenaires et les Utilisateurs de ses Sites et Services sauf stipulation contractuelle expresse.

6.3 L’Utilisateur accepte de se soumettre aux dispositions relatives à la force majeure. La force majeure est constituée par tout événement revêtant les caractères d’extériorité, d’irrésistibilité et d’imprévisibilité reconnus par la jurisprudence des cours et des tribunaux qui empêcheraient l’une des parties ou les deux d’exécuter tout ou partie des engagements contenus dans les présentes.

6.4 La Personne se réserve le droit de modifier, supprimer ou neutraliser tout ou partie des Services proposés sur le Site, à tout moment et sans avoir à en justifier.

Article 7 : Prix
L’accès au Site est gratuit, il est totalement financé par les Pub ou les éventuel Dons, ainsi que par la Personne.

Article 8 : Durée
8.1 Le présent contrat est conclu entre la Personne et l’Utilisateur, dès son acceptation par ce dernier. En cas de refus, l’Utilisateur s’engage à cesser d’utiliser le Site et les Services. Le contrat est conclu pour toute la durée de l’utilisation du Site et des Services.

8.2 Le non-respect d’une quelconque obligation figurant dans les présentes CGU entraînera la résiliation immédiate du contrat entre la Personne et l’Utilisateur, sans préjudice d’éventuels dommages et intérêts pour la Personne.

Article 9 : Juridictions compétentes et droit applicable
Les présentes CGU sont exclusivement régies par le droit français. Tout désaccord ou litige qui ne se règle pas par la voie amiable sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents.

Article 10 : Dispositions diverses
10.1 Les présentes CGU sont conclues entre la Personne et l’Utilisateur, ce dernier ne peut les céder.

10.2 Si une ou plusieurs stipulation(s) du présent contrat est (sont) tenue(s) pour non valide(s) ou déclarée(s) telle(s) en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations du contrat garderont toute leur force et leur portée.

10.3 Toute notification à raison des présentes CGU pourra être faite par mail par la Personne pour le Site.

10.4 Les présentes Conditions générales sont les seules applicables pour le site https://recit.slygame.fr ; elles s’appliquent en intégralité. L’utilisateur ne peut les modifier.

10.5 La Personne se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. L’Utilisateur a le devoir de se tenir informé de toute actualisation. Il est à la charge de l’Utilisateur de conserver les CGU et les Conditions Spécifiques d’Utilisation des Services Spécifiques pour lesquels il a contracté.